Conditions générales de vente

Hippopo sur le trône® est une entreprise individuelle française dirigée par Céline Mura.

Domiciliation : 26 rue de la croix - 90100 Fêche-l'église

Téléphone : 06 60 77 23 03 - Email : hello@hippoposurletrone.fr

SIRET : 75246383600011

Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Hippopo sur le trône® et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://hippoposurletrone.fr/.

L'acquisition d'un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Avant toute transaction, le client déclare d'une part que l'achat de produits sur le site https://hippoposurletrone.fr/ est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d'autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

Hippopo sur le trône® conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

2. Produits

Hippopo sur le trône® conçoit, crée, et commercialise sur le site des produits de papeterie, tels que faire-part de naissance, boites à dragées, marque-pages, affiches décoratives, autocollants, bloc-notes, cartes étapes, cartes d'apprentissage ainsi que d’autres articles de papeterie.

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site https://hippoposurletrone.fr/ de Hippopo sur le trône® dans la limite des stocks disponibles. Hippopo sur le trône® se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.

Les caractéristiques de chaque produit sont détaillées sur le site https://hippoposurletrone.fr/. Les photographies illustrant les produits n’ayant pas de caractère contractuel, elles sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit final, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Hippopo sur le trône® ne peut assurer une similitude parfaite entre le produit imprimé à l'atelier et le produit imprimé chez un imprimeur. L'ajout d'un pelliculage fait également varier les couleurs à l'impression.

La vente des produits présentés sur le site https://hippoposurletrone.fr/ est destinée à tous les clients résidant en France métropolitaine.

3. Prix

Les prix indiqués sur les fiches produits du site https://hippoposurletrone.fr/ sont des prix en Euros (€).

Selon l’article 293B du code général des impôts, la TVA est non applicable pour Hippopo sur le trône® qui est une entreprise individuelle française. Hippopo sur le trône® se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix indiqué sur le site https://hippoposurletrone.fr/ au moment de la validation de commande sera le seul applicable au client.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le poids de la commande.

Dans la catégorie NAISSANCE, les tarifs sont dégressifs en fonction de la quantité commandée.

4. Commande et Conditions applicables aux Contenus commandés

4.1 Commande et validation

Avant toute commande, le client doit créer un compte sur le site https://hippoposurletrone.fr/. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, le client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Le paiement de la commande par le client vaut pour acceptation totale et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation.

Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.

Hippopo sur le trône® propose l’option de validation d’un Bon à Tirer gratuit avant impression pour les produits personnalisés. Concernant les faire-part de naissance, Hippopo sur le trône® propose automatiquement la validation d’un Bon à Tirer gratuit avant impression. A réception du paiement, le client reçoit sous la forme d’un email, dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés, le Bon à Tirer avant impression. Le client doit répondre à cet email pour valider la personnalisation du produit. Aucune modification de commande ne saurait intervenir à compter de cette validation. Aucune impression de commande ne saurait être réalisée sans cette validation.

Hippopo sur le trône® s'efforce de maintenir l'accès au site https://hippoposurletrone.fr/ 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration ou de problèmes techniques. Hippopo sur le trône® ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel du client, lors de l’accès au site internet https://hippoposurletrone.fr/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'interruption de service, notamment pour des raisons de maintenance ou de problème technique. Le client déclare connaître les limites techniques liées aux technologies de l'internet, notamment en ce qui concerne la consultation des informations, le transfert des fichiers et les risques liés à cette technologie.

Toute annulation de commande ne pourra intervenir qu'après l'acceptation d'Hippopo sur le trône® et sera dans ce cas confirmée par écrit sous la forme d'un email.

En passant commande sur le site https://hippoposurletrone.fr/, le client garantit qu’il a tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et qu’il autorise Hippopo sur le trône® à imprimer les contenus pour son compte. Le client autorise Hippopo sur le trône® et garantit disposer des droits suffisants pour autoriser Hippopo sur le trône® à copier, modifier, créer des modèles et articles dérivés et vectoriser tout contenu téléchargé par le client, aux fins d'honorer sa commande.

4.2 Conditions applicables aux contenus commandés

Le client est personnellement responsable de l'utilisation qu’il fait du contenu, notamment lorsque celui-ci a été personnalisé avec des images, graphismes, textes ou autres.

Hippopo sur le trône® se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Hippopo sur le trône® se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale du client, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Le client s’engage également à n'inclure dans ses contenus aucun texte, image, dessin, photo, marque déposée, ni aucun travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. A ce titre, le client garantit que ses contenus ne porteront atteinte à aucun droit d'une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droits de la personnalité et droit au respect de la vie privée, qu'ils ne calomnieront ni ne diffameront une tierce partie, et qu’il a tous les droits requis ou permissions nécessaires à leur incorporation dans ses contenus.

Hippopo sur le trône® se réserve néanmoins le droit de suspendre les commandes suspectées de ne pas respecter les présentes conditions applicables aux contenus.

5. Traitement de la commande

Le traitement de la commande interviendra après validation du paiement.

5.1 Naissance

Pour les produits personnalisés, le délai moyen de fabrication est de 4 à 6 jours ouvrés.

Ce délai est applicable à validation du Bon à Tirer gratuit avant impression proposé automatiquement pour les faire-part de naissance.

Ce délai est également applicable à validation du Bon à Tirer si le client a validé le choix du Bon à Tirer gratuit avant impression pour les produits proposant cette option lors de la commande.

Si le client n’a pas choisi l’option du Bon à Tirer gratuit avant impression, le délai est applicable à validation du paiement.

Pour les produits non personnalisés, le délai moyen de fabrication est de 2 à 3 jours ouvrés à validation du paiement.

5.2 Décoration

Pour les produits personnalisés, le délai moyen de fabrication est de 3 à 4 jours ouvrés.

Ce délai est applicable à validation du Bon à Tirer si le client a validé le choix du Bon à Tirer gratuit avant impression pour les produits proposant cette option lors de la commande.

Si le client n’a pas choisi l’option du Bon à Tirer gratuit avant impression, le délai est applicable à validation du paiement.

Pour les produits non personnalisés, le délai moyen de fabrication est de 2 à 3 jours ouvrés à validation du paiement.

5.3 Papeterie - Anniversaire

Le délai moyen de traitement de la commande est de 2 à 3 jours ouvrés à validation du paiement.

Pour les produits du site https://hippoposurletrone.fr/, qui ne sont plus en stock, mais avec la précommande autorisée, le délai moyen de traitement de la commande est de 10 à 15 jours ouvrés sous réserve de paiement.

6. Modalités de Paiement

Hippopo sur le trône® propose au client de commander et régler ses produits en plusieurs étapes.

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle.

Les frais de livraison sont calculés et soumis au client, ainsi que le mode de livraison.

Le client a la possibilité de laisser un message à propos de sa commande.

Le client choisit le mode de paiement de son choix.

Le client vérifie l’ensemble des informations, prend connaissance et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante.

Le client valide sa commande en cliquant sur le bouton « Commander ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat.

Dès validation, le client reçoit par email un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande.

Le client peut suivre sa commande sur son compte client.

Hippopo sur le trône® propose au client 3 options de paiement au choix :

6.1 Carte bancaire

Hippopo sur le trône® utilise la plateforme de paiements sécurisée Stripe.

Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le client renseigne en toute sécurité ses références de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

6.2 Chèque bancaire

Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le client doit imprimer son bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de Hippopo sur le trône et envoyer à l’adresse suivante : Hippopo sur le trône – 26 rue de la croix – 90100 Fêche-l'église. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque domiciliée en France seront acceptés. L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque.

Le traitement de la commande ne sera exécuté que lorsque les organismes bancaires auront validé le paiement.

6.3 Virement bancaire

Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le client doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de Hippopo sur le trône, dont les coordonnées et le numéro de commande sont communiquées au client par email. Les biens seront mis de côté 7 jours.

Le traitement de la commande sera exécuté à réception du virement bancaire.

7. Livraison

7.1 France Métropolitaine, Andorre et Monaco

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les commandes sont expédiées par La Poste via LETTRE SUIVIE ou COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise sans signature.

Les délais de livraison communiqués par La Poste sont de 3 à 4 jours ouvrés.

Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie.

Hippopo sur le trône® enverra par e-mail au client le numéro de suivi de son colis.

Lors de livraison, remise sans signature, le colis est déposé dans la boite aux lettres du client si les dimensions du colis le permettent sinon le client est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence du client, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permettra de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux.

Le statut du suivi des commandes expédiées par La Poste via LETTRE SUIVIE ou COLISSIMO fait foi. En l’occurrence, aucune réclamation ni dédommagement ne sera accepté pour un colis noté livré sur le site internet de suivi La Poste via LETTRE SUIVIE ou COLISSIMO. Pour tout désaccord, le client doit se rapprocher de son bureau de distribution pour effectuer une réclamation.

Les risques liés au transport sont à la charge du client à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société Hippopo sur le trône®. Le client est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Cette vérification doit porter sur la qualité, les quantités et les références des articles ainsi que leur conformité à la commande.

Le client doit émettre les réserves et les réclamations qu'il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans un délai de 3 jours ouvrés qui suivent la date de la livraison des produits. À défaut, aucune action ne sera possible contre le transporteur. Lorsque le client prend personnellement livraison des produits commandés et lorsque le transporteur ne justifie pas lui avoir laissé la possibilité de vérifier l’état du colis et des produits, le délai pour effectuer les réserves et réclamations est porté à 10 jours ouvrés.

Le client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre à la Hippopo sur le trône® pour lui permettre de se retourner contre le transporteur.

Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le poids de la commande.

Pour la France métropolitaine, Andorre et Monaco, les frais de livraison varient entre 3 euros et 8 euros.

Pour la France métropolitaine, Andorre et Monaco, la livraison est gratuite à partir de 60 euros d'achats (hors frais de port).

Hippopo sur le trône® propose le retrait gratuit de votre commande sur RDV au 26 rue de la croix - 90100 Fêche-l'église. La commande sera prête à être retirée, 2 à 3 jours après traitement de votre commande. Lorsque la commande sera traitée et prête à être retirée par vos soins, Hippopo sur le trône® enverra un e-mail au client pour l'informer du nouveau statut de sa commande. Le client devra prendre contact avec Hippopo sur le trône® au 06 60 77 23 03 afin de convenir d'un RDV de retrait.

7.2 Union Européenne, Suisse, Liechtenstein, Saint-Marin, le Vatican, Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Outre-Mer

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les commandes sont effectuées par La Poste via LETTRE SUIVIE, service de livraison avec suivi, remise sans signature ou COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise contre signature.

Les délais de livraison communiqués par La Poste sont de 4 à 8 jours ouvrés.

Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie.

Hippopo sur le trône® enverra par e-mail au client le numéro de suivi de son colis.

Lors de livraison, remise contre signature, le client est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence du client, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permettra de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux.

En cas d’expédition en dehors de l’Union Européenne, le tarif de livraison affiché n’inclut pas les éventuels droits de douane ou autres droits et taxes locales qui devront être acquittés par le client, et qui devra en outre assumer toute responsabilité en termes de déclaration et autres formalités douanières.

Les produits commercialisés sur le Hippopo sur le trône® sont conformes à la législation française en vigueur, et il appartient donc au client de s’assurer que ces mêmes produits sont conformes à la législation du pays d’expédition choisi par le client.

Le client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre à la Hippopo sur le trône® pour lui permettre de se retourner contre le transporteur.

Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le poids de la commande.

Pour l'Union Européenne, la Suisse, le Liechtenstein, Saint-Marin et le Vatican, les frais de livraison varient entre 7 euros et 26 euros.

Pour le Royaume-Uni, les frais de livraison varient entre 10 euros et 31 euros.

Pour les Etats-Unis et le Canada, les frais de livraison varient entre 7 euros et 71 euros.

Pour l'Outre-Mer, les frais de livraison varient entre 5 euros et 27 euros.

8. Réserve de propriété

Hippopo sur le trône® conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, et frais compris.

9. Rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire un retour du produit à Hippopo sur le trône® pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Les articles doivent être en parfait état, non déballés, non utilisés.

Cependant, conformément aux dispositions légales en vigueur, selon l’article L 121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation du client ne s’applique pas pour les produits personnalisés.

Ainsi une fois le Bon à Tirer avant impression validé par le client, aucune commande personnalisée imprimée ne pourra être annulée, échangée ou remboursée.

10. Réclamations

Si malgré l’attention portée, la commande ne donne pas satisfaction au client suite à un problème exclusivement imputable à Hippopo sur le trône® (se limitant aux photos ou textes non conformes du Bon à Tirer avant impression validé par le client), le client est invité à contacter Hippopo sur le trône® par email, en précisant son numéro de commande et l’objet de sa réclamation sous 7 jours ouvrés. Passé ce délai, la commande sera considérée comme définitivement acceptée par le client.

Le client prendra soin de conserver l’intégralité des produits reçus, ainsi que les emballages. Hippopo sur le trône® se réserve le droit de demander le retour des produits aux frais du client.

Il est porté à l’attention du client que les critères listés ci-dessous ne peuvent pas être pris en compte pour une réclamation :

Erreurs dans le texte (orthographe, grammaire, syntaxe…), la relecture et la validation lors du Bon à Tirer avant impression des textes étant de la responsabilité du client. Le client prendra soin de relire avec attention le bon à tirer avant impression.

Mauvaise qualité de photo, le client se doit de transmettre à Hippopo sur le trône®, lors de sa commande, des photos de qualité, au format suffisant, et de netteté suffisante.

Nuance de couleurs

11. Responsabilité

Hippopo sur le trône®, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site https://hippoposurletrone.fr/ sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Hippopo sur le trône®. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme d’illustration, graphisme, photo, logo, visuel ou texte.

13. Données à caractère personnel

Hippopo sur le trône® s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Hippopo sur le trône – Céline Mura – 26 rue de la croix – 90100 Fêche-l'église.

14. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Belfort.